Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA GRENOUILLE
CORDERIE R. SOULET S.A., Le Grenouillet, 85120 LA CHATAIGNERAIE.

Numéro de dépôt :
1216403
Date de dépôt :
22/10/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/10/1992
LA GRENOUILLE de CORDERIE R. SOULET

Présentation de la marque LA GRENOUILLE

Déposée le 22 octobre 1982 par la Société Anonyme (SA) CORDERIE R. SOULET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA GRENOUILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CORDERIE R. SOULET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER. - France.

La marque LA GRENOUILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1216403.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA GRENOUILLE est expirée depuis le 22 octobre 1992.

CORDERIE R. SOULET a également déposé les autres marques suivantes : RESIDENCE


CORDERIE R. SOULET S.A., Le Grenouillet, 85120 LA CHATAIGNERAIE. - France


LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-10

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